Le DOJ retourne sa veste… dans le bon sens
C’est une déclaration qui a fait l’effet d’une petite bombe dans l’écosystème crypto : Todd Blanche, procureur général par intérim des États-Unis, a officiellement affirmé que « le code n’est pas un crime ». Une phrase courte, mais dont les implications pour des milliers de développeurs de logiciels blockchain pourraient être considérables.
Concrètement, le Département de Justice américain (DOJ) vient d’opérer ce qu’on pourrait appeler un virage à 180 degrés dans sa manière d’appréhender les poursuites contre les bâtisseurs du Web3. Désormais, un développeur ne pourra être ni enquêté ni inculpé du simple fait qu’il a écrit du code — même si ce code a été utilisé à des fins illégales par des tiers.
Ce que change concrètement cette nouvelle doctrine
Pour bien comprendre l’ampleur du changement, il faut rappeler le contexte. Ces dernières années, plusieurs développeurs de protocoles décentralisés ont eu la désagréable surprise de se retrouver dans le collimateur de la justice américaine, non pas pour avoir directement commis des infractions, mais parce que leurs outils avaient été détournés par des acteurs malveillants.
La logique de Blanche est désormais claire : un développeur ne sera exposé à des poursuites que s’il est établi qu’il a sciemment aidé des tiers à commettre des infractions. Autrement dit, écrire un smart contract ou développer un protocole de confidentialité n’est pas, en soi, répréhensible. C’est la connaissance et la participation active à une activité criminelle qui constitueraient le seuil d’intervention du DOJ.
Pour faire une analogie simple : un couteau de cuisine n’est pas un instrument de crime parce que quelqu’un s’en est servi pour agresser autrui. Le fabricant du couteau, lui, dort tranquille — à moins qu’il n’ait su pertinemment à quoi allait servir sa marchandise.
L’éléphant dans la pièce : l’affaire Roman Storm
Mais voilà où les choses deviennent un peu paradoxales. Cette déclaration rassurante intervient alors que le DOJ poursuit toujours Roman Storm, co-fondateur de Tornado Cash, le célèbre mélangeur de cryptomonnaies (ou mixer) accusé d’avoir facilité le blanchiment de milliards de dollars.
Selon The Block, Blanche a lui-même reconnu que cette annonce s’inscrivait dans un contexte plus large de repositionnement du département, tout en maintenant le cap sur l’affaire Storm. Ce qui laisse planer une certaine ambiguïté : le DOJ change les règles du jeu, comme le dit Blanche lui-même, mais continue de jouer l’ancienne partie avec Storm.
Cela soulève une question légitime : où trace-t-on la ligne entre un développeur « neutre » et un développeur « complice » ? La réponse à cette question se jouera probablement dans les prochains mois, en salle d’audience.
Un signal politique autant que juridique
Il serait naïf de ne pas voir dans cette annonce une dimension politique forte. Depuis le début de la nouvelle administration, les signaux envoyés à l’industrie crypto se sont multipliés : allègement de certaines positions réglementaires de la SEC, discours pro-innovation, et maintenant ce revirement du DOJ.
L’objectif semble clair : repositionner les États-Unis comme un terrain favorable au développement technologique dans le secteur des actifs numériques, après des années perçues par l’industrie comme une période de répression réglementaire agressive.
Pour les développeurs qui hésitaient à construire leurs projets sous juridiction américaine, cette déclaration constitue un signal fort — même si les contours juridiques précis restent encore à définir par la jurisprudence.
Mise en perspective
Le principe « le code n’est pas un crime » n’est pas nouveau dans la philosophie cypherpunk qui a bercé les origines de Bitcoin. Mais le voir exprimé officiellement par le plus haut représentant par intérim du DOJ américain marque indéniablement une étape.
Reste à voir si cette doctrine se traduira par des abandons de charges dans des affaires en cours, ou si elle ne s’appliquera qu’aux futurs cas. L’affaire Roman Storm, qui se poursuit malgré tout, sera un test grandeur nature de la sincérité de ce virage.
Dans un secteur habitué aux déclarations tonitruantes suivies de peu d’effets concrets, la prudence reste de mise. Mais reconnaissons-le : entendre un procureur général américain défendre la liberté du code, c’est quand même un signe que quelque chose est en train de changer dans la relation entre Washington et la blockchain.